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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NIVERNOY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NIVERNOY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98732484
Date de dépôt :
14/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/05/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) NIVERNOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NIVERNOY domicilié(e) Zone Industrielle Saint-Eloi, 58000 NEVERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 701 880 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732484.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 mai 2008.

NIVERNOY a également déposé les autres marques suivantes : La Botte de Nevers , CHOUCROUTINES , DHERBY , CLOS BOSQUET , PRESTO SNACK , NIVERNOY , SAUCISSON A L'AIL NIVERNOY , LES FICELLES DE BOURGOGNE , SAUCISSON A L'AIL FUME NIVERNOY


NIVERNOY (Société Anonyme) - Zone Industrielle Saint-Eloi, 58000 NEVERS - France - SIREN 701880494


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 10 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484785 - Publication au BOPI 2008-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Charcuterie.